MAS SAINTE CECILE
Active0112Z · Culture du riz
- Capital social
- 12,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
MAS SAINTE CECILE est une société civile immatriculée le 6 février 2003 sous le numéro SIREN 444 408 876. Son siège social est situé Mas Sainte Cécile, 13200 Arles. Elle exerce une activité de culture du riz (code NAF 0112Z) et emploie 1 ou 2 salariés. CORINNE MOURET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de MAS SAINTE CECILE
INSEE- Dénomination
- MAS SAINTE CECILE
- SIREN
- 444 408 876
- SIRET (siège)
- 444 408 876 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR52444408876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 408 876
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 mai 2025
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 12 000 €
- Code NAF / APE
- 0112Z - Culture du riz
- Date de création
- 06 février 2003
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- Mas Sainte Cécile, 13200, Arles
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de MAS SAINTE CECILE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de MAS SAINTE CECILE
L'exploitation des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les membres associés, achetés ou pris à bail par lui, et généralement, toutes activités se rattachant à cet objet, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil du groupement, et soient conformes aux textes régissant les GAEC. Sont réputées agricoles les activités énumérées à l'article L. 311-1 du Code rural et de la pêche maritime.
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Finances de MAS SAINTE CECILE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MAS SAINTE CECILE
INSEEGérant
Gérant
Membre non salarié participant aux travaux
Établissements de MAS SAINTE CECILE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13200 ArlesSiègeActif
444 408 876 00019 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 0112Z
Documents juridiques de MAS SAINTE CECILE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de MAS SAINTE CECILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAS SAINTE CECILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MAS SAINTE CECILE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MAS SAINTE CECILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MAS SAINTE CECILE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
Gérant : MEGIAS Corinne, Nathalie né(e) MOURET
- création
Date d'effet : 06 février 2003
Questions fréquentes sur MAS SAINTE CECILE
Quel est le numéro SIREN de MAS SAINTE CECILE ?
Le numéro SIREN de MAS SAINTE CECILE est 444 408 876. Le SIRET de son siège social est 444 408 876 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52444408876.
Qui dirige MAS SAINTE CECILE ?
MAS SAINTE CECILE est dirigée par CORINNE MOURET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MAS SAINTE CECILE ?
Le siège social de MAS SAINTE CECILE est situé Mas Sainte Cécile, 13200 Arles.
MAS SAINTE CECILE est-elle toujours en activité ?
Oui, MAS SAINTE CECILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAS SAINTE CECILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAS SAINTE CECILE.
Combien de salariés compte MAS SAINTE CECILE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, MAS SAINTE CECILE emploie 1 ou 2 salariés.
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