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MAS SEBASTIEN

Active
Siren910 746 049Entrepreneur individuel01960 PERONNASCréée le 02 mars 2022

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 910 746 049, MAS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 2 mars 2022. Son siège social est situé 84 Che de l'Eglise, 01960 Peronnas. Son activité principale est travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).

Fiche d'identité de MAS SEBASTIEN

Dénomination
MAS SEBASTIEN
SIREN
910 746 049
SIRET (siège)
910 746 049 00014
N° TVA intracommunautaire
FR68910746049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 910 746 049
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
02 mars 2022
Siège social
84 CHE DE L'EGLISE, 01960, PERONNAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MAS SEBASTIEN

maçonnerie diverse, clôtures, terrasses façade (enduits murs clôtures terrasse béton terrasse composite...), rénovations, ouvertures, maçonnerie paysagère, entretien espaces verts, factotum achat revente de fournitures de construction et D'aménagement

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Établissements de MAS SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01960 PERONNASSiègeActif

    910 746 049 00014 · ouvert le 01 mars 2022 · NAF 4399C

Documents juridiques de MAS SEBASTIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2022

  • Acte

Conformité de MAS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MAS SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-03-07 · Début d'activité : 2022-03-01

  1. création

    Date d'effet : 02 mars 2022

Questions fréquentes sur MAS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MAS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MAS SEBASTIEN est 910 746 049. Le SIRET de son siège social est 910 746 049 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68910746049.

Où se situe le siège social de MAS SEBASTIEN ?

Le siège social de MAS SEBASTIEN est situé 84 Che de l'Eglise, 01960 Peronnas.

MAS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MAS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAS SEBASTIEN.

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