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MASAL

Active
Siren882 061 864SCI71680 CRECHES-SUR-SAONECréée le 02 mars 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MASAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mars 2020, identifiée par le SIREN 882 061 864. Le siège social de l'entreprise se trouve 294 RTE DES VIGNOBLES 14 Clos du Prat, 71680 Creches-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 6820B. KEMAL MERT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MASAL

Dénomination
MASAL
SIREN
882 061 864
SIRET (siège)
882 061 864 00030
N° TVA intracommunautaire
FR93882061864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 882 061 864
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 mars 2020
Siège social
294 RTE DES VIGNOBLES 14 Clos du Prat, 71680, CRECHES-SUR-SAONE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MASAL

acquisition, aliénation, promotion immobilière, gestion et plus généralement exploitation par location ou autrement

Finances de MASAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASAL

KM

KEMAL MERT

Gérant

Depuis la création (02 mars 2020) · 6 ans

ES

ELISE SARITEPE

Gérant

Depuis la création (02 mars 2020) · 6 ans

Anciens dirigeants (1)

OO

Osman OZBEK

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mars 2020 à septembre 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MASAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 71680 CRECHES-SUR-SAONESiègeActif

    882 061 864 00030 · ouvert le 03 août 2020 · NAF 6820B

  • 01750 REPLONGESFermé

    882 061 864 00014 · ouvert le 20 janvier 2020 · NAF 4110A

  • 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAYFermé

    882 061 864 00022 · ouvert le 03 août 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de MASAL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 25 août 2020

  • Acte

Dépôt du 18 août 2020

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2020

  • Acte

Comptes annuels de MASAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne MASAL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MASAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASAL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    SARITEPE Elise Stéphanie nom d'usage : SARITEPE devient gérant. OZBEK Osman nom d'usage : OZBEK n'est plus gérant

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-03-02 · Début d'activité : 2020-01-20

  1. création

    Date d'effet : 02 mars 2020

Questions fréquentes sur MASAL

Quel est le numéro SIREN de MASAL ?

Le numéro SIREN de MASAL est 882 061 864. Le SIRET de son siège social est 882 061 864 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93882061864.

Qui dirige MASAL ?

MASAL est dirigée par KEMAL MERT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MASAL ?

Le siège social de MASAL est situé 294 RTE DES VIGNOBLES 14 Clos du Prat, 71680 Creches-sur-Saone.

MASAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MASAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASAL.

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