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MASAL

Active
Siren951 377 449SCI42000 Saint-ÉtienneCréée le 20 avril 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 951 377 449, MASAL est une SCI créée le 20 avril 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 IMP Ivan Gorini, 42000 Saint-Étienne. Son activité principale relève du code NAF 7010Z. Koksal ALTUNTAS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de MASAL

Dénomination
MASAL
SIREN
951 377 449
SIRET (siège)
951 377 449 00016
N° TVA intracommunautaire
FR91951377449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 951 377 449
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
20 avril 2023
Siège social
6 IMP Ivan Gorini, 42000, Saint-Étienne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASAL

La société a pour objet l'acquisition, la prise à bail , la gestion et l'administration de tout biens mobiliers et immobiliers .

Finances de MASAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASAL

KA

Koksal ALTUNTAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 avril 2023) · 3 ans

FE

FIKRET EKINCI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 avril 2023) · 3 ans

Établissements de MASAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42000 Saint-ÉtienneSiègeActif

    951 377 449 00016 · NAF 7010Z

Documents juridiques de MASAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 avril 2023

  • Acte

Comptes annuels de MASAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne MASAL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MASAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 20 avril 2023

Questions fréquentes sur MASAL

Quel est le numéro SIREN de MASAL ?

Le numéro SIREN de MASAL est 951 377 449. Le SIRET de son siège social est 951 377 449 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91951377449.

Qui dirige MASAL ?

MASAL est dirigée par Koksal ALTUNTAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MASAL ?

Le siège social de MASAL est situé 6 IMP Ivan Gorini, 42000 Saint-Étienne.

MASAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MASAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASAL.

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