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MASALA

Active
Siren431 240 654Société étrangèreCréée le 10 avril 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MASALA est une société étrangère immatriculée le 10 avril 2000 sous le numéro SIREN 431 240 654. Le siège social de l'entreprise se trouve Camporosso. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de MASALA

Dénomination
MASALA
SIREN
431 240 654
SIRET (siège)
431 240 654 00019
N° TVA intracommunautaire
FR91431240654Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 240 654
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
4399C
Date de création
10 avril 2000
Siège social
CAMPOROSSO
Établissements
2
Statut
Active

Finances de MASALA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASALA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASALA

2 établissements, dont 0 en activité.

  • Adresse inconnueSiègeFermé

    431 240 654 00019 · ouvert le 10 avril 2000 · NAF 4399C

  • 06500 MENTONFermé

    431 240 654 00027 · ouvert le 10 avril 2000 · NAF 4399C

Documents juridiques de MASALA

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de MASALA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASALA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASALA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASALA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent MASALA. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MASALA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASALA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 2000

Questions fréquentes sur MASALA

Quel est le numéro SIREN de MASALA ?

Le numéro SIREN de MASALA est 431 240 654. Le SIRET de son siège social est 431 240 654 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91431240654.

Où se situe le siège social de MASALA ?

Le siège social de MASALA est situé Camporosso.

MASALA est-elle toujours en activité ?

Oui, MASALA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASALA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASALA.

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