MASC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 789 119 567, MASC est une société civile créée le 2 novembre 2012. Elle est domiciliée 17 rue Bonaparte, 06300 Nice. Son activité principale relève du code NAF 6820B. SEBASTIEN CUZZUCOLI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de MASC
INSEE- Dénomination
- MASC
- SIREN
- 789 119 567
- SIRET (siège)
- 789 119 567 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR90789119567Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 789 119 567
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 novembre 2012
- Siège social
- 17 RUE BONAPARTE, 06300, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MASC
Acquisition, transformation, construction, administration et location de tous biens et droits immobiliers.
Finances de MASC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MASC
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 novembre 2012) · 13 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 novembre 2012) · 13 ans
Établissements de MASC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06300 NICESiègeActif
789 119 567 00012 · ouvert le 29 octobre 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de MASC
INPIComptes annuels de MASC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MASC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent MASC. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P3 P.Prox.Référés
Décision du 10 juillet 2025 · N° 25/02679
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 19 décembre 2024 · N° 24/04093
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 21 mars 2024 · N° 23/11270
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 20 février 2023 · N° 22/14487
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MASC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MASC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-10-29
- création
Date d'effet : 02 novembre 2012
Questions fréquentes sur MASC
Quel est le numéro SIREN de MASC ?
Le numéro SIREN de MASC est 789 119 567. Le SIRET de son siège social est 789 119 567 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90789119567.
Qui dirige MASC ?
MASC est dirigée par SEBASTIEN CUZZUCOLI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MASC ?
Le siège social de MASC est situé 17 rue Bonaparte, 06300 Nice.
MASC est-elle toujours en activité ?
Oui, MASC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MASC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASC.
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