MASCAREL BERNARD

Active

Siren893 752 667Entrepreneur individuel27680 Marais-VernierCréée le 30 juillet 2025

0128Z · Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

MASCAREL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 juillet 2025 sous le numéro SIREN 893 752 667. Le siège social de l'entreprise se trouve 56 B Qua le Clairval, 27680 Marais-Vernier. Son activité principale est culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques (code NAF 0128Z).

Fiche d'identité de MASCAREL BERNARD

INSEE

Dénomination: MASCAREL BERNARD
SIREN: 893 752 667
SIRET (siège): 893 752 667 00020
N° TVA intracommunautaire: FR18893752667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 893 752 667
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0128Z - Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
Date de création: 30 juillet 2025
Siège social: 56 B QUA LE CLAIRVAL, 27680, Marais-Vernier
Établissements: 2
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MASCAREL BERNARD

Montage de cuisine

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de MASCAREL BERNARD

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

27680 MARAIS-VERNIERSiègeActif
893 752 667 00012 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 0128Z
27680 Marais-VernierSiègeActif
893 752 667 00020 · ouvert le 28 juillet 2025 · NAF 4120A

Documents juridiques de MASCAREL BERNARD

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juillet 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 28 juillet 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de MASCAREL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASCAREL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASCAREL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MASCAREL BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur MASCAREL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MASCAREL BERNARD ?

Le numéro SIREN de MASCAREL BERNARD est 893 752 667. Le SIRET de son siège social est 893 752 667 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18893752667.

Où se situe le siège social de MASCAREL BERNARD ?

Le siège social de MASCAREL BERNARD est situé 56 B Qua le Clairval, 27680 Marais-Vernier.