MASCART FREDERIC

Active

Siren528 040 736Entrepreneur individuel35490 VIEUX-VY-SUR-COUESNONCréée le 02 août 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MASCART FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 août 2010, identifié par le SIREN 528 040 736. Le siège social de l'entreprise se trouve La Touche, 35490 Vieux-Vy-sur-Couesnon. Son activité principale relève du code NAF 0162Z.

Fiche d'identité de MASCART FREDERIC

INSEE

Dénomination: MASCART FREDERIC
SIREN: 528 040 736
SIRET (siège): 528 040 736 00019
N° TVA intracommunautaire: FR88528040736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 528 040 736
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0162Z
Date de création: 02 août 2010
Siège social: LA TOUCHE, 35490, VIEUX-VY-SUR-COUESNON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MASCART FREDERIC

Activités de soutien à la production animale,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MASCART FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASCART FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASCART FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

35490 VIEUX-VY-SUR-COUESNONSiègeActif
528 040 736 00019 · ouvert le 02 août 2010 · NAF 0162Z

Documents juridiques de MASCART FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASCART FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASCART FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASCART FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASCART FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASCART FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASCART FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 02 août 2010

Questions fréquentes sur MASCART FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de MASCART FREDERIC ?

Le numéro SIREN de MASCART FREDERIC est 528 040 736. Le SIRET de son siège social est 528 040 736 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88528040736.

Où se situe le siège social de MASCART FREDERIC ?

Le siège social de MASCART FREDERIC est situé La Touche, 35490 Vieux-Vy-sur-Couesnon.