CheckersProcédures

MASCAUX PASCAL

Active
Siren803 004 738Entrepreneur individuel06270 VILLENEUVE-LOUBETCréée le 01 janvier 2006
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MASCAUX PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2006 sous le numéro SIREN 803 004 738. Son siège social est situé 15 av du Castel les Villas du Parc, 06270 Villeneuve-Loubet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MASCAUX PASCAL

Dénomination
MASCAUX PASCAL
SIREN
803 004 738
SIRET (siège)
803 004 738 00016
N° TVA intracommunautaire
FR20803004738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 004 738
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2006
Siège social
15 AV DU CASTEL LES VILLAS DU PARC, 06270, VILLENEUVE-LOUBET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASCAUX PASCAL

Location de logements

Finances de MASCAUX PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASCAUX PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASCAUX PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06270 VILLENEUVE-LOUBETSiègeActif

    803 004 738 00016 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 6820A

Documents juridiques de MASCAUX PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASCAUX PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASCAUX PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASCAUX PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASCAUX PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASCAUX PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASCAUX PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur MASCAUX PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MASCAUX PASCAL ?

Le numéro SIREN de MASCAUX PASCAL est 803 004 738. Le SIRET de son siège social est 803 004 738 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20803004738.

Où se situe le siège social de MASCAUX PASCAL ?

Le siège social de MASCAUX PASCAL est situé 15 av du Castel les Villas du Parc, 06270 Villeneuve-Loubet.

MASCAUX PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MASCAUX PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASCAUX PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASCAUX PASCAL.