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MASCIOLEIL

Active
Siren539 742 536SCI01460 MONTREAL-LA-CLUSECréée le 07 février 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

MASCIOLEIL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 février 2012, identifiée par le SIREN 539 742 536. Son siège social est situé 20 Che du Mont, 01460 Montreal-la-Cluse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MICHELLE HUGONNET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MASCIOLEIL

Dénomination
MASCIOLEIL
SIREN
539 742 536
SIRET (siège)
539 742 536 00011
N° TVA intracommunautaire
FR24539742536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 742 536
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 février 2012
Siège social
20 CHE DU MONT, 01460, MONTREAL-LA-CLUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASCIOLEIL

Acquisition et administration de biens immobiliers

Finances de MASCIOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASCIOLEIL

MH

MICHELLE HUGONNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 février 2012) · 14 ans

AM

ARNAUD MASCIOTRA

Autre

Depuis la création (07 février 2012) · 14 ans

EM

ERMETE MASCIOTRA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 février 2012) · 14 ans

MM

MAUD MASCIOTRA

Autre

Depuis la création (07 février 2012) · 14 ans

Établissements de MASCIOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01460 MONTREAL-LA-CLUSESiègeActif

    539 742 536 00011 · ouvert le 03 février 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de MASCIOLEIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 février 2012

  • Acte

Comptes annuels de MASCIOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASCIOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASCIOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASCIOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MASCIOLEIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MASCIOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASCIOLEIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-02-07 · Début d'activité : 2012-02-03

  1. création

    Date d'effet : 07 février 2012

Questions fréquentes sur MASCIOLEIL

Quel est le numéro SIREN de MASCIOLEIL ?

Le numéro SIREN de MASCIOLEIL est 539 742 536. Le SIRET de son siège social est 539 742 536 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24539742536.

Qui dirige MASCIOLEIL ?

MASCIOLEIL est dirigée par MICHELLE HUGONNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MASCIOLEIL ?

Le siège social de MASCIOLEIL est situé 20 Che du Mont, 01460 Montreal-la-Cluse.

MASCIOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, MASCIOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASCIOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASCIOLEIL.

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