MASCOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MASCOT est une SARL immatriculée le 1er février 1989 sous le numéro SIREN 349 618 512. Son siège social est situé 59 av Victor Hugo, 75016 Paris. Son activité principale relève du code NAF 2015Z.
Fiche d'identité de MASCOT
INSEE- Dénomination
- MASCOT
- SIREN
- 349 618 512
- SIRET (siège)
- 349 618 512 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR77349618512Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 618 512
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 février 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 2015Z
- Date de création
- 01 février 1989
- Siège social
- 59 AV VICTOR HUGO, 75016, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MASCOT
Fabrication de produits azotés et d'engrais
Finances de MASCOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MASCOT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MASCOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75016 PARISSiègeActif
349 618 512 00017 · ouvert le 01 février 1989 · NAF 2015Z
Documents juridiques de MASCOT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MASCOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASCOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MASCOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASCOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent MASCOT. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 15 octobre 2025 · N° 25/00308
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 21 janvier 2025 · N° 23/03131
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF Cabinet 1
Décision du 28 novembre 2024 · N° 23/01030
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 juin 1998 · N° 96-21.763
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 juin 1998 · N° 96-21.762
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 juillet 1992 · N° 90-17.712
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MASCOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MASCOT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1989
Questions fréquentes sur MASCOT
Quel est le numéro SIREN de MASCOT ?
Le numéro SIREN de MASCOT est 349 618 512. Le SIRET de son siège social est 349 618 512 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77349618512.
Où se situe le siège social de MASCOT ?
Le siège social de MASCOT est situé 59 av Victor Hugo, 75016 Paris.
MASCOT est-elle toujours en activité ?
Oui, MASCOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MASCOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASCOT.
Entreprises similaires
Même activité, en France
- CEVAD SOLUTIONS75008 Paris
- EXPORT IMPORT MANAGEMENT CONSEIL COURTAGE PRODUCTION75016 Paris
- SANGAROO AGRO75001 Paris
- YARA FRANCE92800 PuteauxCA 728 M€
- LAT NITROGEN FRANCE92400 CourbevoieCA 348 M€
- LAT NITROGEN OTTMARSHEIM68490 OttmarsheimCA 159 M€
- EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS69760 LimonestCA 148 M€
- MAXAM TAN SAS62670 MazingarbeCA 78,2 M€
- AGRONUTRITION31390 CarbonneCA 66,4 M€
- COMPO FRANCE25220 Roche-Lez-BeaupreCA 64,4 M€
