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MASCOT Jacques

Active
Siren504 927 401Entrepreneur individuel01000 Bourg-en-BresseCréée le 21 mai 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 504 927 401, MASCOT Jacques est un entrepreneur individuel créé le 21 mai 2024. Elle est domiciliée 1 RUE aristide briand, 01000 Bourg-en-Bresse. L'entreprise déclare le code NAF 4791A comme activité principale.

Fiche d'identité de MASCOT Jacques

Dénomination
MASCOT Jacques
SIREN
504 927 401
SIRET (siège)
504 927 401 00027
N° TVA intracommunautaire
FR48504927401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 927 401
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791A
Date de création
21 mai 2024
Siège social
1 RUE aristide briand, 01000, Bourg-en-Bresse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASCOT Jacques

Achat et vente d'objets d'occasion ou neuf. Par exemple Jeux video, jouets, livres, jeu de société, vaisselle....

Finances de MASCOT Jacques

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASCOT Jacques

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASCOT Jacques

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01000 Bourg-en-BresseSiègeActif

    504 927 401 00027 · ouvert le 01 juin 2024 · NAF 4791A

Documents juridiques de MASCOT Jacques

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mai 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 08 mai 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de MASCOT Jacques

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASCOT Jacques. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASCOT Jacques

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASCOT Jacques. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASCOT Jacques n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASCOT Jacques

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-05-21 · Début d'activité : 2024-06-01

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 2024

Questions fréquentes sur MASCOT Jacques

Quel est le numéro SIREN de MASCOT Jacques ?

Le numéro SIREN de MASCOT Jacques est 504 927 401. Le SIRET de son siège social est 504 927 401 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48504927401.

Où se situe le siège social de MASCOT Jacques ?

Le siège social de MASCOT Jacques est situé 1 RUE aristide briand, 01000 Bourg-en-Bresse.

MASCOT Jacques est-elle toujours en activité ?

Oui, MASCOT Jacques est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASCOT Jacques est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASCOT Jacques.

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