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MASMEJEAN

Active
Siren538 327 073SCI30900 NIMESCréée le 06 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions185 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
560 k€
Effectif
Non publié

MASMEJEAN est une SCI immatriculée le 6 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 327 073. Son siège social est situé 294 Che des Tours de Seguin, 30900 Nimes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. COLETTE AGNEL exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de MASMEJEAN

Dénomination
MASMEJEAN
SIREN
538 327 073
SIRET (siège)
538 327 073 00010
N° TVA intracommunautaire
FR04538327073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 327 073
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
560 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 décembre 2011
Siège social
294 CHE DES TOURS DE SEGUIN, 30900, NIMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASMEJEAN

Acquisition de tous immeubles Gestion

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Finances de MASMEJEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MASMEJEAN

CA

COLETTE AGNEL

Autre

Depuis la création (06 décembre 2011) · 14 ans

MM

MICHEL MASMEJEAN

Autre

Depuis la création (06 décembre 2011) · 14 ans

LM

LOUIS MASMEJEAN

Autre

Depuis la création (06 décembre 2011) · 14 ans

PM

PHILIPPE MASMEJEAN

Autre

Depuis la création (06 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de MASMEJEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30900 NIMESSiègeActif

    538 327 073 00010 · ouvert le 05 décembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de MASMEJEAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de MASMEJEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASMEJEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASMEJEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASMEJEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

185 décisions de justice publiées en open data mentionnent MASMEJEAN. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MASMEJEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASMEJEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-12-05

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 2011

Questions fréquentes sur MASMEJEAN

Quel est le numéro SIREN de MASMEJEAN ?

Le numéro SIREN de MASMEJEAN est 538 327 073. Le SIRET de son siège social est 538 327 073 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04538327073.

Qui dirige MASMEJEAN ?

MASMEJEAN est dirigée par COLETTE AGNEL, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MASMEJEAN ?

Le siège social de MASMEJEAN est situé 294 Che des Tours de Seguin, 30900 Nimes.

MASMEJEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MASMEJEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASMEJEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASMEJEAN.

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