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MASNADA GERARD

Active
Siren381 402 767Entrepreneur individuel25300 LA CLUSE-ET-MIJOUXCréée le 02 avril 1991

0210Z · Sylviculture et autres activités forestières

MASNADA GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 avril 1991 sous le numéro SIREN 381 402 767. Son siège social est situé 3 Le Petit Bois, 25300 La Cluse-et-Mijoux. MASNADA GERARD relève du secteur sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z).

Fiche d'identité de MASNADA GERARD

Dénomination
MASNADA GERARD
SIREN
381 402 767
SIRET (siège)
381 402 767 00010
N° TVA intracommunautaire
FR96381402767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 402 767
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
Date de création
02 avril 1991
Siège social
3 LE PETIT BOIS, 25300, LA CLUSE-ET-MIJOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASNADA GERARD

Bûcheronnage et travaux annexes

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Établissements de MASNADA GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25300 LA CLUSE-ET-MIJOUXSiègeActif

    381 402 767 00010 · ouvert le 02 avril 1991 · NAF 0210Z

Conformité de MASNADA GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASNADA GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASNADA GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MASNADA GERARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 1991

Questions fréquentes sur MASNADA GERARD

Quel est le numéro SIREN de MASNADA GERARD ?

Le numéro SIREN de MASNADA GERARD est 381 402 767. Le SIRET de son siège social est 381 402 767 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96381402767.

Où se situe le siège social de MASNADA GERARD ?

Le siège social de MASNADA GERARD est situé 3 Le Petit Bois, 25300 La Cluse-et-Mijoux.

MASNADA GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MASNADA GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASNADA GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASNADA GERARD.