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MASOAL

Active
Siren840 142 137SCI25000 BESANCONCréée le 06 juin 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

MASOAL est une SCI immatriculée le 6 juin 2018 sous le numéro SIREN 840 142 137. Elle est domiciliée 15 Pas Charles de Bernard, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ALICE BELLARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de MASOAL

Dénomination
MASOAL
SIREN
840 142 137
SIRET (siège)
840 142 137 00016
N° TVA intracommunautaire
FR54840142137Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 142 137
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 juin 2018
Siège social
15 PAS CHARLES DE BERNARD, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASOAL

Acquisition par voie d'achat ou d'apport à tous immeubles ou droits immobiliers bâtis ou non bâtis à usage d'habitation, professionnel ou commercial ou à usage mixte en France ou à l'étranger

Finances de MASOAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASOAL

AB

ALICE BELLARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 juin 2018) · 8 ans

MB

MARIE BELLARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 juin 2018) · 8 ans

SB

SOPHIE BELLARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 juin 2018) · 8 ans

Établissements de MASOAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    840 142 137 00016 · ouvert le 04 juin 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de MASOAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juin 2018

  • Acte

Comptes annuels de MASOAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASOAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASOAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASOAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MASOAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MASOAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASOAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-06-06 · Début d'activité : 2018-06-04

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 2018

Questions fréquentes sur MASOAL

Quel est le numéro SIREN de MASOAL ?

Le numéro SIREN de MASOAL est 840 142 137. Le SIRET de son siège social est 840 142 137 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54840142137.

Qui dirige MASOAL ?

MASOAL est dirigée par ALICE BELLARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MASOAL ?

Le siège social de MASOAL est situé 15 Pas Charles de Bernard, 25000 Besancon.

MASOAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MASOAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASOAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASOAL.

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