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MASOT PATRICK

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Siren391 878 212Entrepreneur individuel31280 AIGREFEUILLECréée le 12 août 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 391 878 212, MASOT PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 12 août 1993. Son siège social est situé 7 rue de la Saune, 31280 Aigrefeuille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4781Z.

Fiche d'identité de MASOT PATRICK

Dénomination
MASOT PATRICK
SIREN
391 878 212
SIRET (siège)
391 878 212 00029
N° TVA intracommunautaire
FR80391878212Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 878 212
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
12 août 1993
Siège social
7 RUE DE LA SAUNE, 31280, AIGREFEUILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MASOT PATRICK

EN AMBULANT : VENTE DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET NON ALIMENTAIRES

Finances de MASOT PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASOT PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASOT PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31280 AIGREFEUILLESiègeActif

    391 878 212 00029 · ouvert le 18 septembre 2003 · NAF 4781Z

  • 31000 TOULOUSEFermé

    391 878 212 00011 · ouvert le 12 août 1993 · NAF 553A

Documents juridiques de MASOT PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASOT PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASOT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASOT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASOT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASOT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASOT PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 août 1993

Questions fréquentes sur MASOT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MASOT PATRICK ?

Le numéro SIREN de MASOT PATRICK est 391 878 212. Le SIRET de son siège social est 391 878 212 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80391878212.

Où se situe le siège social de MASOT PATRICK ?

Le siège social de MASOT PATRICK est situé 7 rue de la Saune, 31280 Aigrefeuille.

MASOT PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MASOT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASOT PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASOT PATRICK.

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