MASOYE PHILIPPE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MASOYE PHILIPPE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 décembre 2013, identifié par le SIREN 800 042 277. Le siège social de l'entreprise se trouve Rle du Chateau, 70120 Vy-les-Rupt. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.
Fiche d'identité de MASOYE PHILIPPE
INSEE- Dénomination
- MASOYE PHILIPPE
- SIREN
- 800 042 277
- SIRET (siège)
- 800 042 277 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR68800042277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 042 277
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 10 décembre 2013
- Siège social
- RLE DU CHATEAU, 70120, VY-LES-RUPT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MASOYE PHILIPPE
Production d'électricité photovoltaïque.
Finances de MASOYE PHILIPPE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MASOYE PHILIPPE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MASOYE PHILIPPE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70120 VY-LES-RUPTSiègeActif
800 042 277 00023 · ouvert le 01 décembre 2019 · NAF 3511Z
Documents juridiques de MASOYE PHILIPPE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MASOYE PHILIPPE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASOYE PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MASOYE PHILIPPE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASOYE PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MASOYE PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MASOYE PHILIPPE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-12-20 · Début d'activité : 2019-12-01
- création
Date d'effet : 10 décembre 2013
Questions fréquentes sur MASOYE PHILIPPE
Quel est le numéro SIREN de MASOYE PHILIPPE ?
Le numéro SIREN de MASOYE PHILIPPE est 800 042 277. Le SIRET de son siège social est 800 042 277 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68800042277.
Où se situe le siège social de MASOYE PHILIPPE ?
Le siège social de MASOYE PHILIPPE est situé Rle du Chateau, 70120 Vy-les-Rupt.
MASOYE PHILIPPE est-elle toujours en activité ?
Oui, MASOYE PHILIPPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MASOYE PHILIPPE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASOYE PHILIPPE.
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