MASQUEFA JEAN
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
MASQUEFA JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 juillet 1981 sous le numéro SIREN 322 301 763. Le siège social de l'entreprise se trouve 1509 Che des Suvieres Quartier Canavere, 83480 Puget-sur-Argens. MASQUEFA JEAN relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de MASQUEFA JEAN
INSEE- Dénomination
- MASQUEFA JEAN
- SIREN
- 322 301 763
- SIRET (siège)
- 322 301 763 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR86322301763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 301 763
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 10 juillet 1981
- Siège social
- 1509 CHE DES SUVIERES QUARTIER CANAVERE, 83480, PUGET-SUR-ARGENS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MASQUEFA JEAN
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de MASQUEFA JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83480 PUGET-SUR-ARGENSSiègeActif
322 301 763 00023 · ouvert le 01 décembre 2013 · NAF 9003A
- 77150 FEROLLES-ATTILLYFermé
322 301 763 00015 · NAF 6501
Conformité de MASQUEFA JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASQUEFA JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MASQUEFA JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MASQUEFA JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 juillet 1981
Questions fréquentes sur MASQUEFA JEAN
Quel est le numéro SIREN de MASQUEFA JEAN ?
Le numéro SIREN de MASQUEFA JEAN est 322 301 763. Le SIRET de son siège social est 322 301 763 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86322301763.
Où se situe le siège social de MASQUEFA JEAN ?
Le siège social de MASQUEFA JEAN est situé 1509 Che des Suvieres Quartier Canavere, 83480 Puget-sur-Argens.
MASQUEFA JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MASQUEFA JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MASQUEFA JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASQUEFA JEAN.
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