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MASQUELIER

Active
Siren479 184 046SCI59790 RONCHINCréée le 21 octobre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions74 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MASQUELIER est une SCI immatriculée le 21 octobre 2004 sous le numéro SIREN 479 184 046. Le siège social de l'entreprise se trouve 122 rue Roger Salengro, 59790 Ronchin. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PIERRE MASQUELIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MASQUELIER

Dénomination
MASQUELIER
SIREN
479 184 046
SIRET (siège)
479 184 046 00015
N° TVA intracommunautaire
FR25479184046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 184 046
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 octobre 2004
Siège social
122 RUE ROGER SALENGRO, 59790, RONCHIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASQUELIER

Acquisition et gestion d'immeuble.

Finances de MASQUELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASQUELIER

CL

CHRISTELLE LAPORTE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 octobre 2004) · 22 ans

PM

PIERRE MASQUELIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 octobre 2004) · 22 ans

Établissements de MASQUELIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59790 RONCHINSiègeActif

    479 184 046 00015 · ouvert le 12 octobre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de MASQUELIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 octobre 2004

  • Acte

Comptes annuels de MASQUELIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASQUELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASQUELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASQUELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

74 décisions de justice publiées en open data mentionnent MASQUELIER. Elles s'échelonnent de 2015 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MASQUELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASQUELIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 2004

Questions fréquentes sur MASQUELIER

Quel est le numéro SIREN de MASQUELIER ?

Le numéro SIREN de MASQUELIER est 479 184 046. Le SIRET de son siège social est 479 184 046 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25479184046.

Qui dirige MASQUELIER ?

MASQUELIER est dirigée par PIERRE MASQUELIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MASQUELIER ?

Le siège social de MASQUELIER est situé 122 rue Roger Salengro, 59790 Ronchin.

MASQUELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, MASQUELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASQUELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASQUELIER.

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