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MASSA BRIGITTE

Active
Siren953 044 930Entrepreneur individuel71270 Mouthier-en-BresseCréée le 02 juin 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 953 044 930, MASSA BRIGITTE est un entrepreneur individuel créé le 2 juin 2023. Elle est domiciliée 11 RTE de Sellières, 71270 Mouthier-en-Bresse. L'entreprise déclare le code NAF 1413Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MASSA BRIGITTE

Dénomination
MASSA BRIGITTE
SIREN
953 044 930
SIRET (siège)
953 044 930 00014
N° TVA intracommunautaire
FR50953044930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 953 044 930
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1413Z
Date de création
02 juin 2023
Siège social
11 RTE de Sellières, 71270, Mouthier-en-Bresse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSA BRIGITTE

COUTURE

Finances de MASSA BRIGITTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSA BRIGITTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASSA BRIGITTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71270 Mouthier-en-BresseSiègeActif

    953 044 930 00014 · ouvert le 15 juin 2023 · NAF 1413Z

Documents juridiques de MASSA BRIGITTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2023

  • Acte

Comptes annuels de MASSA BRIGITTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSA BRIGITTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSA BRIGITTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSA BRIGITTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSA BRIGITTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSA BRIGITTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2023

Questions fréquentes sur MASSA BRIGITTE

Quel est le numéro SIREN de MASSA BRIGITTE ?

Le numéro SIREN de MASSA BRIGITTE est 953 044 930. Le SIRET de son siège social est 953 044 930 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50953044930.

Où se situe le siège social de MASSA BRIGITTE ?

Le siège social de MASSA BRIGITTE est situé 11 RTE de Sellières, 71270 Mouthier-en-Bresse.

MASSA BRIGITTE est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSA BRIGITTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSA BRIGITTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSA BRIGITTE.

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