MASSALIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
MASSALIA est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 avril 2004, identifiée par le SIREN 453 431 645. Son siège social est situé Che des Roses residence le Bennevy, 74500 Evian-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par SABINE HENRY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de MASSALIA
INSEE- Dénomination
- MASSALIA
- SIREN
- 453 431 645
- SIRET (siège)
- 453 431 645 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR24453431645Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 431 645
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 avril 2004
- Siège social
- CHE DES ROSES RESIDENCE LE BENNEVY, 74500, EVIAN-LES-BAINS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de MASSALIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MASSALIA
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 août 2019
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 août 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MASSALIA
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 74500 EVIAN-LES-BAINSSiègeFermé
453 431 645 00010 · ouvert le 21 avril 2004 · NAF 6820B
- 74500 PUBLIERFermé
453 431 645 00028 · ouvert le 20 février 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de MASSALIA
INPIComptes annuels de MASSALIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSALIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MASSALIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSALIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
23 décisions de justice publiées en open data mentionnent MASSALIA. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 26 mars 2026 · N° 24/01462
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 26 mars 2026 · N° 24/03323
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P18 Aud civile prox 9
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/01253
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 0P16 Aud civile prox 7
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/02908
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 23 avril 2025 · N° 24/05080
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 03 avril 2025 · N° 24/14084
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 02 avril 2025 · N° 2025021435
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A5
Décision du 27 mars 2025 · N° 24/07604
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 18° chambre 3ème section
Décision du 26 mars 2025 · N° 23/04827
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 28 février 2025 · N° 25/00264
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 19 décembre 2024 · N° 21/17557
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 04 juin 2024 · N° 22/05355
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-6
Décision du 03 mai 2024 · N° 24/01966
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 25 avril 2024 · N° 23/04827
- Lire la décision sur courdecassation.frProcédure de distribution - Arrête l'état de répartition
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 20 février 2024 · N° 23/00188
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 08 février 2024 · N° 20/11385
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-1
Décision du 26 mai 2023 · N° 19/19036
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-1
Décision du 26 mai 2023 · N° 19/19035
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-1
Décision du 26 mai 2023 · N° 19/19034
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 novembre 2019 · N° 18-21.577
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MASSALIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MASSALIA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
Gérant, Associé indéfiniment responsable : HENRY Sabine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MEYNET-MEUNIER David
- création
Date d'effet : 28 avril 2004
Questions fréquentes sur MASSALIA
Quel est le numéro SIREN de MASSALIA ?
Le numéro SIREN de MASSALIA est 453 431 645. Le SIRET de son siège social est 453 431 645 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24453431645.
Qui dirige MASSALIA ?
MASSALIA est dirigée par SABINE HENRY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MASSALIA ?
Le siège social de MASSALIA est situé Che des Roses residence le Bennevy, 74500 Evian-les-Bains.
MASSALIA est-elle toujours en activité ?
Oui, MASSALIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MASSALIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSALIA.
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