MASSARD HUBERT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 408 274 363, MASSARD HUBERT est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Son siège social est situé à Belan-sur-Ource (21570). Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de MASSARD HUBERT
INSEE- Dénomination
- MASSARD HUBERT
- SIREN
- 408 274 363
- SIRET (siège)
- 408 274 363 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR27408274363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 274 363
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 31 décembre 1982
- Siège social
- 21570, BELAN-SUR-OURCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MASSARD HUBERT
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de MASSARD HUBERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21570 BELAN-SUR-OURCESiègeActif
408 274 363 00014 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 6820B
Conformité de MASSARD HUBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSARD HUBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MASSARD HUBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MASSARD HUBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1982
Questions fréquentes sur MASSARD HUBERT
Quel est le numéro SIREN de MASSARD HUBERT ?
Le numéro SIREN de MASSARD HUBERT est 408 274 363. Le SIRET de son siège social est 408 274 363 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27408274363.
Où se situe le siège social de MASSARD HUBERT ?
Le siège social de MASSARD HUBERT est situé à Belan-sur-Ource (21570).
MASSARD HUBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, MASSARD HUBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MASSARD HUBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSARD HUBERT.
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