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MASSARD HUBERT

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Siren408 274 363Entrepreneur individuel21570 BELAN-SUR-OURCECréée le 31 décembre 1982

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Enregistré sous le numéro SIREN 408 274 363, MASSARD HUBERT est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Son siège social est situé à Belan-sur-Ource (21570). Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de MASSARD HUBERT

Dénomination
MASSARD HUBERT
SIREN
408 274 363
SIRET (siège)
408 274 363 00014
N° TVA intracommunautaire
FR27408274363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 274 363
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
21570, BELAN-SUR-OURCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSARD HUBERT

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de MASSARD HUBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21570 BELAN-SUR-OURCESiègeActif

    408 274 363 00014 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 6820B

Conformité de MASSARD HUBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSARD HUBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSARD HUBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MASSARD HUBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur MASSARD HUBERT

Quel est le numéro SIREN de MASSARD HUBERT ?

Le numéro SIREN de MASSARD HUBERT est 408 274 363. Le SIRET de son siège social est 408 274 363 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27408274363.

Où se situe le siège social de MASSARD HUBERT ?

Le siège social de MASSARD HUBERT est situé à Belan-sur-Ource (21570).

MASSARD HUBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSARD HUBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSARD HUBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSARD HUBERT.