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MASSARD TOM

Active
Siren991 714 940Entrepreneur individuel69530 OrliénasCréée le 22 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MASSARD TOM est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 septembre 2025, identifié par le SIREN 991 714 940. Le siège social de l'entreprise se trouve 201 RUE des Veloutiers, 69530 Orliénas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690E.

Fiche d'identité de MASSARD TOM

Dénomination
MASSARD TOM
SIREN
991 714 940
SIRET (siège)
991 714 940 00020
N° TVA intracommunautaire
FR20991714940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 714 940
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690E
Date de création
22 septembre 2025
Siège social
201 RUE des Veloutiers, 69530, Orliénas
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MASSARD TOM

Ostéopathe

Finances de MASSARD TOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSARD TOM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASSARD TOM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69530 OrliénasSiègeActif

    991 714 940 00020 · ouvert le 22 septembre 2025 · NAF 8690E

  • 69260 Charbonnières-les-BainsFermé

    991 714 940 00012 · ouvert le 22 septembre 2025 · NAF 8690E

Documents juridiques de MASSARD TOM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASSARD TOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSARD TOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSARD TOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSARD TOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSARD TOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSARD TOM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 2025

Questions fréquentes sur MASSARD TOM

Quel est le numéro SIREN de MASSARD TOM ?

Le numéro SIREN de MASSARD TOM est 991 714 940. Le SIRET de son siège social est 991 714 940 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20991714940.

Où se situe le siège social de MASSARD TOM ?

Le siège social de MASSARD TOM est situé 201 RUE des Veloutiers, 69530 Orliénas.

MASSARD TOM est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSARD TOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSARD TOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSARD TOM.

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