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MASSART DAVID

Active
Siren952 163 301Entrepreneur individuel62232 Annezin
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MASSART DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 952 163 301. Elle est domiciliée 236 RUE des Martyrs, 62232 Annezin. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MASSART DAVID

Dénomination
MASSART DAVID
SIREN
952 163 301
SIRET (siège)
952 163 301 00015
N° TVA intracommunautaire
FR62952163301Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 163 301
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
236 RUE des Martyrs, 62232, Annezin
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSART DAVID

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de MASSART DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSART DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASSART DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62232 AnnezinSiègeActif

    952 163 301 00015 · ouvert le 27 décembre 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MASSART DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASSART DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSART DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSART DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSART DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSART DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSART DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur MASSART DAVID

Quel est le numéro SIREN de MASSART DAVID ?

Le numéro SIREN de MASSART DAVID est 952 163 301. Le SIRET de son siège social est 952 163 301 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62952163301.

Où se situe le siège social de MASSART DAVID ?

Le siège social de MASSART DAVID est situé 236 RUE des Martyrs, 62232 Annezin.

MASSART DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSART DAVID est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSART DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSART DAVID.

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