MASSART STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MASSART STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 novembre 1995 sous le numéro SIREN 413 625 815. Elle est domiciliée 3 Che Anc Conduite, 30110 La Grand Combe. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de MASSART STEPHANE
INSEE- Dénomination
- MASSART STEPHANE
- SIREN
- 413 625 815
- SIRET (siège)
- 413 625 815 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR10413625815Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 625 815
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 29 novembre 1995
- Siège social
- 3 CHE ANC CONDUITE, 30110, LA GRAND COMBE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MASSART STEPHANE
Location de logements
Finances de MASSART STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MASSART STEPHANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MASSART STEPHANE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30110 LA GRAND COMBESiègeActif
413 625 815 00035 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 6820A
- 30110 LA GRAND-COMBEFermé
413 625 815 00019 · ouvert le 29 novembre 1995 · NAF 741J
Documents juridiques de MASSART STEPHANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MASSART STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSART STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MASSART STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSART STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MASSART STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MASSART STEPHANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 novembre 1995
Questions fréquentes sur MASSART STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de MASSART STEPHANE ?
Le numéro SIREN de MASSART STEPHANE est 413 625 815. Le SIRET de son siège social est 413 625 815 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10413625815.
Où se situe le siège social de MASSART STEPHANE ?
Le siège social de MASSART STEPHANE est situé 3 Che Anc Conduite, 30110 La Grand Combe.
MASSART STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, MASSART STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MASSART STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSART STEPHANE.
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