MASSAULT DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MASSAULT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2010 sous le numéro SIREN 522 859 289. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Lucien Pate, 71100 Saint-Remy. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.
Fiche d'identité de MASSAULT DANIEL
INSEE- Dénomination
- MASSAULT DANIEL
- SIREN
- 522 859 289
- SIRET (siège)
- 522 859 289 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR94522859289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 859 289
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 01 juin 2010
- Siège social
- 5 RUE LUCIEN PATE, 71100, SAINT-REMY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MASSAULT DANIEL
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Finances de MASSAULT DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MASSAULT DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MASSAULT DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71100 SAINT-REMYSiègeActif
522 859 289 00012 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 7022Z
Documents juridiques de MASSAULT DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MASSAULT DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSAULT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MASSAULT DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSAULT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MASSAULT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MASSAULT DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2010
Questions fréquentes sur MASSAULT DANIEL
Quel est le numéro SIREN de MASSAULT DANIEL ?
Le numéro SIREN de MASSAULT DANIEL est 522 859 289. Le SIRET de son siège social est 522 859 289 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94522859289.
Où se situe le siège social de MASSAULT DANIEL ?
Le siège social de MASSAULT DANIEL est situé 5 rue Lucien Pate, 71100 Saint-Remy.
MASSAULT DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MASSAULT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MASSAULT DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSAULT DANIEL.
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