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MASSE

Active
Siren800 553 554Société civile17520 BRIE-SOUS-ARCHIACCréée le 25 février 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
119 k€
Effectif
Non publié

MASSE est une société civile immatriculée le 25 février 2014 sous le numéro SIREN 800 553 554. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 Rte du Puits, 17520 Brie-sous-Archiac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. La direction est assurée par DOMINIQUE MASSE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de MASSE

Dénomination
MASSE
SIREN
800 553 554
SIRET (siège)
800 553 554 00018
N° TVA intracommunautaire
FR38800553554Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 800 553 554
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
119 300 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
25 février 2014
Siège social
31 RTE DU PUITS , 17520, BRIE-SOUS-ARCHIAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSE

Activités Agricoles

Finances de MASSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSE

DM

DOMINIQUE MASSE

Gérant

Depuis la création (25 février 2014) · 12 ans

Établissements de MASSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17520 BRIE-SOUS-ARCHIACSiègeActif

    800 553 554 00018 · ouvert le 31 octobre 2013 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MASSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 février 2014

  • Acte

Comptes annuels de MASSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent MASSE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MASSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-10-31

  1. création

    Date d'effet : 25 février 2014

Questions fréquentes sur MASSE

Quel est le numéro SIREN de MASSE ?

Le numéro SIREN de MASSE est 800 553 554. Le SIRET de son siège social est 800 553 554 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38800553554.

Qui dirige MASSE ?

MASSE est dirigée par DOMINIQUE MASSE, gérant.

Où se situe le siège social de MASSE ?

Le siège social de MASSE est situé 31 Rte du Puits, 17520 Brie-sous-Archiac.

MASSE est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSE.

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