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MASSE DANIEL

Active
Siren330 382 367Entrepreneur individuel64240 HASPARRENCréée le 01 août 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MASSE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 1984 sous le numéro SIREN 330 382 367. Elle est domiciliée Qua Celhay Maison Anderretea, 64240 Hasparren. L'entreprise déclare le code NAF 602L comme activité principale.

Fiche d'identité de MASSE DANIEL

Dénomination
MASSE DANIEL
SIREN
330 382 367
SIRET (siège)
330 382 367 00036
N° TVA intracommunautaire
FR46330382367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 382 367
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
602L
Date de création
01 août 1984
Siège social
QUA CELHAY MAISON ANDERRETEA, 64240, HASPARREN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MASSE DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MASSE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASSE DANIEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 64240 HASPARRENSiègeFermé

    330 382 367 00036 · ouvert le 01 septembre 2000 · NAF 602L

  • 72700 SPAYFermé

    330 382 367 00028 · ouvert le 06 février 1990 · NAF 602L

Documents juridiques de MASSE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASSE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1984

Questions fréquentes sur MASSE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MASSE DANIEL ?

Le numéro SIREN de MASSE DANIEL est 330 382 367. Le SIRET de son siège social est 330 382 367 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46330382367.

Où se situe le siège social de MASSE DANIEL ?

Le siège social de MASSE DANIEL est situé Qua Celhay Maison Anderretea, 64240 Hasparren.

MASSE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSE DANIEL.

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