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MASSE DANIEL

Active
Siren941 252 363Entrepreneur individuel76690 CaillyCréée le 24 février 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MASSE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 février 2025, identifié par le SIREN 941 252 363. Son siège social est situé 10 RUE du Mont Saint Taurin, 76690 Cailly. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MASSE DANIEL

Dénomination
MASSE DANIEL
SIREN
941 252 363
SIRET (siège)
941 252 363 00010
N° TVA intracommunautaire
FR92941252363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 941 252 363
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
24 février 2025
Siège social
10 RUE du Mont Saint Taurin, 76690, Cailly
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSE DANIEL

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de MASSE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASSE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76690 CaillySiègeActif

    941 252 363 00010 · ouvert le 02 janvier 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MASSE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASSE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 février 2025

Questions fréquentes sur MASSE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MASSE DANIEL ?

Le numéro SIREN de MASSE DANIEL est 941 252 363. Le SIRET de son siège social est 941 252 363 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92941252363.

Où se situe le siège social de MASSE DANIEL ?

Le siège social de MASSE DANIEL est situé 10 RUE du Mont Saint Taurin, 76690 Cailly.

MASSE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSE DANIEL.

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