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MASSE PASCAL

Active
Siren522 268 713Entrepreneur individuel71140 CRONATCréée le 13 juin 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MASSE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 juin 2022 sous le numéro SIREN 522 268 713. Le siège social de l'entreprise se trouve 420 rue des Quarts, 71140 Cronat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de MASSE PASCAL

Dénomination
MASSE PASCAL
SIREN
522 268 713
SIRET (siège)
522 268 713 00032
N° TVA intracommunautaire
FR71522268713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 268 713
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
13 juin 2022
Siège social
420 RUE DES QUARTS, 71140, CRONAT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MASSE PASCAL

MECANIQUE VEHICULES AUTOMOBILES AGRICOLES MOTOCULTURE DE PLAISANCE DEUX ROUES

Finances de MASSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASSE PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 71140 CRONATSiègeActif

    522 268 713 00032 · ouvert le 18 mai 2022 · NAF 4789Z

  • 58300 DECIZEFermé

    522 268 713 00016 · ouvert le 05 mai 2010 · NAF 4789Z

  • 71140 CRONATFermé

    522 268 713 00024 · ouvert le 01 mai 2013 · NAF 4789Z

Documents juridiques de MASSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSE PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-05-18

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-05-01

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2022

Questions fréquentes sur MASSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MASSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de MASSE PASCAL est 522 268 713. Le SIRET de son siège social est 522 268 713 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71522268713.

Où se situe le siège social de MASSE PASCAL ?

Le siège social de MASSE PASCAL est situé 420 rue des Quarts, 71140 Cronat.

MASSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSE PASCAL.

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