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MASSE SEBASTIEN

Active
Siren533 489 001Entrepreneur individuel63580 SAINT-GENES-LA-TOURETTECréée le 01 juin 2011

0119Z · Autres cultures non permanentes

Enregistré sous le numéro SIREN 533 489 001, MASSE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2011. Son siège social est situé Le Real, 63580 Saint-Genes-la-Tourette. MASSE SEBASTIEN relève du secteur autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z).

Fiche d'identité de MASSE SEBASTIEN

Dénomination
MASSE SEBASTIEN
SIREN
533 489 001
SIRET (siège)
533 489 001 00016
N° TVA intracommunautaire
FR92533489001Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 489 001
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0119Z - Autres cultures non permanentes
Date de création
01 juin 2011
Siège social
LE REAL, 63580, SAINT-GENES-LA-TOURETTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSE SEBASTIEN

Autres cultures non permanentes

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Établissements de MASSE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63580 SAINT-GENES-LA-TOURETTESiègeActif

    533 489 001 00016 · ouvert le 01 mai 2011 · NAF 0119Z

Conformité de MASSE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MASSE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2011

Questions fréquentes sur MASSE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MASSE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MASSE SEBASTIEN est 533 489 001. Le SIRET de son siège social est 533 489 001 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92533489001.

Où se situe le siège social de MASSE SEBASTIEN ?

Le siège social de MASSE SEBASTIEN est situé Le Real, 63580 Saint-Genes-la-Tourette.

MASSE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSE SEBASTIEN.