MASSE SEBASTIEN
Active0119Z · Autres cultures non permanentes
Enregistré sous le numéro SIREN 533 489 001, MASSE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2011. Son siège social est situé Le Real, 63580 Saint-Genes-la-Tourette. MASSE SEBASTIEN relève du secteur autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z).
Fiche d'identité de MASSE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MASSE SEBASTIEN
- SIREN
- 533 489 001
- SIRET (siège)
- 533 489 001 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR92533489001Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 489 001
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0119Z - Autres cultures non permanentes
- Date de création
- 01 juin 2011
- Siège social
- LE REAL, 63580, SAINT-GENES-LA-TOURETTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MASSE SEBASTIEN
Autres cultures non permanentes
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Établissements de MASSE SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63580 SAINT-GENES-LA-TOURETTESiègeActif
533 489 001 00016 · ouvert le 01 mai 2011 · NAF 0119Z
Conformité de MASSE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MASSE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MASSE SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2011
Questions fréquentes sur MASSE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MASSE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MASSE SEBASTIEN est 533 489 001. Le SIRET de son siège social est 533 489 001 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92533489001.
Où se situe le siège social de MASSE SEBASTIEN ?
Le siège social de MASSE SEBASTIEN est situé Le Real, 63580 Saint-Genes-la-Tourette.
MASSE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MASSE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MASSE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSE SEBASTIEN.
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