MASSELIER PATRICK

Active

Siren988 211 876Entrepreneur individuel68240 FrélandCréée le 18 juin 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MASSELIER PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 juin 2025 sous le numéro SIREN 988 211 876. Elle est domiciliée 63 Grand'Rue, 68240 Fréland. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MASSELIER PATRICK

INSEE

Dénomination: MASSELIER PATRICK
SIREN: 988 211 876
SIRET (siège): 988 211 876 00012
N° TVA intracommunautaire: FR02988211876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 988 211 876
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 juin 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 18 juin 2025
Siège social: 63 Grand'Rue, 68240, Fréland
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MASSELIER PATRICK

PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de MASSELIER PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSELIER PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASSELIER PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

68240 FrélandSiègeActif
988 211 876 00012 · ouvert le 14 novembre 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MASSELIER PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASSELIER PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSELIER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSELIER PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSELIER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSELIER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSELIER PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 juin 2025création
Date d'effet : 18 juin 2025

Questions fréquentes sur MASSELIER PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MASSELIER PATRICK ?

Le numéro SIREN de MASSELIER PATRICK est 988 211 876. Le SIRET de son siège social est 988 211 876 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02988211876.

Où se situe le siège social de MASSELIER PATRICK ?

Le siège social de MASSELIER PATRICK est situé 63 Grand'Rue, 68240 Fréland.