MASSELOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 911 060 820, MASSELOT est une SARL créée le 7 mars 2022. Elle est domiciliée 23 rue du Moulin, 51600 Bussy-le-Chateau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4312A. La direction est assurée par MARC MASSELOT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de MASSELOT
INSEE- Dénomination
- MASSELOT
- SIREN
- 911 060 820
- SIRET (siège)
- 911 060 820 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR86911060820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 911 060 820
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 octobre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 4312A
- Date de création
- 07 mars 2022
- Siège social
- 23 RUE DU MOULIN, 51600, BUSSY-LE-CHATEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MASSELOT
Réalisation, restauration et modification d'ouvrages de voieries, de réseaux et autres voies de cheminement, d'installation d'assainissement, plus généralement toute activité relative au génie civil. Prestation de travaux pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social. Toutes opérations ou prises de participation de la société pouvant se rattacher de près ou de loin à l'objet social.
Finances de MASSELOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MASSELOT
INSEEÉtablissements de MASSELOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51600 BUSSY-LE-CHATEAUSiègeActif
911 060 820 00014 · ouvert le 28 février 2022 · NAF 4312A
Documents juridiques de MASSELOT
INPIComptes annuels de MASSELOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSELOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MASSELOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSELOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent MASSELOT. Elles s'échelonnent de 2020 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 11 juin 2025 · N° 22/03306
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 2
Décision du 19 décembre 2024 · N° 23/01524
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, chambre 26 / Proxi fond
Décision du 26 juin 2024 · N° 24/01896
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 17 juin 2022 · N° 21/02846
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 novembre 2020 · N° 18-17.346
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MASSELOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MASSELOT
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de châlons-en-champagne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de châlons-en-champagne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de châlons-en-champagne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de châlons-en-champagne
- création
Date d'effet : 07 mars 2022
Questions fréquentes sur MASSELOT
Quel est le numéro SIREN de MASSELOT ?
Le numéro SIREN de MASSELOT est 911 060 820. Le SIRET de son siège social est 911 060 820 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86911060820.
Qui dirige MASSELOT ?
MASSELOT est dirigée par MARC MASSELOT, gérant.
Où se situe le siège social de MASSELOT ?
Le siège social de MASSELOT est situé 23 rue du Moulin, 51600 Bussy-le-Chateau.
MASSELOT est-elle toujours en activité ?
Oui, MASSELOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MASSELOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSELOT.
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