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MASSENET

Active
Siren450 905 112SCI42000 SAINT-ETIENNECréée le 01 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MASSENET est une SCI immatriculée le 1er janvier 2003 sous le numéro SIREN 450 905 112. Son siège social est situé 3 Pl Massenet, 42000 Saint-Etienne. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de MASSENET

Dénomination
MASSENET
SIREN
450 905 112
SIRET (siège)
450 905 112 00014
N° TVA intracommunautaire
FR05450905112Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 905 112
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 2003
Siège social
3 PL MASSENET, 42000, SAINT-ETIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSENET

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MASSENET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSENET

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASSENET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42000 SAINT-ETIENNESiègeActif

    450 905 112 00014 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de MASSENET

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASSENET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSENET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSENET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSENET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent MASSENET. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MASSENET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSENET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur MASSENET

Quel est le numéro SIREN de MASSENET ?

Le numéro SIREN de MASSENET est 450 905 112. Le SIRET de son siège social est 450 905 112 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05450905112.

Où se situe le siège social de MASSENET ?

Le siège social de MASSENET est situé 3 Pl Massenet, 42000 Saint-Etienne.

MASSENET est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSENET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSENET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSENET.

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