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MASSET PATRICK

Active
Siren530 033 158Entrepreneur individuel31270 FROUZINSCréée le 16 avril 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 530 033 158, MASSET PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 16 avril 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Chenes Verts, 31270 Frouzins. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de MASSET PATRICK

Dénomination
MASSET PATRICK
SIREN
530 033 158
SIRET (siège)
530 033 158 00037
N° TVA intracommunautaire
FR20530033158Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 033 158
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 avril 2010
Siège social
RUE CHENES VERTS, 31270, FROUZINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSET PATRICK

Location de logements

Finances de MASSET PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSET PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASSET PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31270 FROUZINSSiègeActif

    530 033 158 00037 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de MASSET PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASSET PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSET PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 2010

Questions fréquentes sur MASSET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MASSET PATRICK ?

Le numéro SIREN de MASSET PATRICK est 530 033 158. Le SIRET de son siège social est 530 033 158 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20530033158.

Où se situe le siège social de MASSET PATRICK ?

Le siège social de MASSET PATRICK est situé rue Chenes Verts, 31270 Frouzins.

MASSET PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSET PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSET PATRICK.

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