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MASSIA

Active
Siren837 743 798SAS90000 BelfortCréée le 28 février 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 837 743 798, MASSIA est une SAS créée le 28 février 2018. Elle est domiciliée 22 RUE 22 Rue Michelet, 90000 Belfort. Son activité principale relève du code NAF 5610A. Elle est dirigée par AISSAM BOUNOUIOUA, président de sas.

Fiche d'identité de MASSIA

Dénomination
MASSIA
SIREN
837 743 798
SIRET (siège)
837 743 798 00014
N° TVA intracommunautaire
FR12837743798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 837 743 798
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 avril 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
28 février 2018
Siège social
22 RUE 22 Rue Michelet, 90000, Belfort
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de MASSIA

Exploitation de restaurant de type traditionnelle

Finances de MASSIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSIA

AB

AISSAM BOUNOUIOUA

Président de SAS

Depuis la création (28 février 2018) · 8 ans

Établissements de MASSIA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90000 BelfortSiègeActif

    837 743 798 00014 · ouvert le 15 mars 2018 · NAF 5610A

Documents juridiques de MASSIA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 février 2018

  • Acte

Comptes annuels de MASSIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MASSIA. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MASSIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSIA

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  9. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-02-28 · Début d'activité : 2018-03-15

  1. création

    Date d'effet : 28 février 2018

Questions fréquentes sur MASSIA

Quel est le numéro SIREN de MASSIA ?

Le numéro SIREN de MASSIA est 837 743 798. Le SIRET de son siège social est 837 743 798 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12837743798.

Qui dirige MASSIA ?

MASSIA est dirigée par AISSAM BOUNOUIOUA, président de sas.

Où se situe le siège social de MASSIA ?

Le siège social de MASSIA est situé 22 RUE 22 Rue Michelet, 90000 Belfort.

MASSIA est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSIA.

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