MASSIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 791 402 662, MASSIS est une SCI créée le 25 février 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 Tra de l'Olympique Prado Rivage 2eme Vague, 13008 Marseille. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ANNICK MELKONIAN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de MASSIS
INSEE- Dénomination
- MASSIS
- SIREN
- 791 402 662
- SIRET (siège)
- 791 402 662 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR11791402662Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 402 662
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 février 2013
- Siège social
- 13 TRA DE L'OLYMPIQUE PRADO RIVAGE 2EME VAGUE, 13008, MARSEILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MASSIS
Propriété, acquisition, administration et gestion, construction, prise à bail, location ou autrement de biens immeubles et droits immobiliers sis en France, détenus en nue-propriété, usufruit ou pleine propriété, dont elle peut devenir propriétaire par voie d'acquisition, apport ou autrement, de tous biens et droits immobiliers pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément et plus généralement toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet et excpetionnellement l'aliénation.
Finances de MASSIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MASSIS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 février 2013) · 13 ans
ANOUCH
Autre
Depuis la création (25 février 2013) · 13 ans
Établissements de MASSIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13008 MARSEILLESiègeActif
791 402 662 00021 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 6820B
- 13008 MARSEILLEFermé
791 402 662 00013 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de MASSIS
INPIComptes annuels de MASSIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MASSIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent MASSIS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section
Décision du 02 juillet 2026 · N° 23/15896
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section
Décision du 04 juin 2026 · N° 22/09131
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 05 février 2026 · N° 24/02895
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section
Décision du 31 janvier 2025 · N° 23/15896
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-1
Décision du 17 décembre 2024 · N° 23/03772
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 21 décembre 2023 · N° 23/00714
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 16 novembre 2023 · N° 23/01644
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 19 janvier 2023 · N° 21/03210
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 janvier 2023 · N° 20-17.332
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 janvier 2023 · N° 19-21.884
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 mars 2021 · N° 19-11.410
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 02 mars 2020 · N° 18/23115
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 02 mars 2020 · N° 18/23083
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 27 mai 2019 · N° 17/20519
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 13 novembre 2018 · N° 18/04884
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 mai 1990 · N° 90-12.658
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MASSIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MASSIS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 25 février 2013
Questions fréquentes sur MASSIS
Quel est le numéro SIREN de MASSIS ?
Le numéro SIREN de MASSIS est 791 402 662. Le SIRET de son siège social est 791 402 662 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11791402662.
Qui dirige MASSIS ?
MASSIS est dirigée par ANNICK MELKONIAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MASSIS ?
Le siège social de MASSIS est situé 13 Tra de l'Olympique Prado Rivage 2eme Vague, 13008 Marseille.
MASSIS est-elle toujours en activité ?
Oui, MASSIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MASSIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSIS.
Entreprises similaires
Même activité à Marseille
