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MASSO40

Active
Siren913 894 101SCI31100 TOULOUSECréée le 25 mai 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

MASSO40 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mai 2022, identifiée par le SIREN 913 894 101. Son siège social est situé 14 rue Rembrandt, 31100 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JOSIANE SINTES en qualité de gérant.

Fiche d'identité de MASSO40

Dénomination
MASSO40
SIREN
913 894 101
SIRET (siège)
913 894 101 00017
N° TVA intracommunautaire
FR13913894101Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 913 894 101
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 mai 2022
Siège social
14 RUE REMBRANDT, 31100, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSO40

Acquisition en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Finances de MASSO40

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSO40

DM

DOMINIQUE MASSONIE

Autre

Depuis la création (25 mai 2022) · 4 ans

XM

XAVIER MASSONIE

Autre

Depuis la création (25 mai 2022) · 4 ans

JS

JOSIANE SINTES

Gérant

Depuis la création (25 mai 2022) · 4 ans

Établissements de MASSO40

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31100 TOULOUSESiègeActif

    913 894 101 00017 · ouvert le 05 mai 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de MASSO40

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2022

  • Acte

Comptes annuels de MASSO40

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSO40. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSO40

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSO40. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MASSO40 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MASSO40 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSO40

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-05-05

  1. création

    Date d'effet : 25 mai 2022

Questions fréquentes sur MASSO40

Quel est le numéro SIREN de MASSO40 ?

Le numéro SIREN de MASSO40 est 913 894 101. Le SIRET de son siège social est 913 894 101 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13913894101.

Qui dirige MASSO40 ?

MASSO40 est dirigée par JOSIANE SINTES, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MASSO40 ?

Le siège social de MASSO40 est situé 14 rue Rembrandt, 31100 Toulouse.

MASSO40 est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSO40 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSO40 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSO40.

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