940 160 476
Active5510Z · Hôtels et hébergement similaire
Fiche d'identité de 940 160 476
INSEE- Dénomination
- 940 160 476
- SIREN
- 940 160 476
- SIRET (siège)
- 940 160 476 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR24940160476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 940 160 476
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5510Z - Hôtels et hébergement similaire
- Date de création
- 03 février 2025
- Siège social
- Le François
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 940 160 476
PRESTATIONS HOTELIERES
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Dirigeants et représentants de 940 160 476
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 940 160 476
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Le FrançoisSiègeActif
940 160 476 00013 · ouvert le 27 janvier 2025 · NAF 5510Z
Documents juridiques de 940 160 476
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 940 160 476
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 940 160 476. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 940 160 476 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 940 160 476
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-02-03 · Début d'activité : 2025-01-27
- création
Date d'effet : 03 février 2025
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