MASSON BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 328 670 427, MASSON BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1984. Son siège social est situé 6 rue des Violettes, 27000 Evreux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7410Z.
Fiche d'identité de MASSON BERNARD
INSEE- Dénomination
- MASSON BERNARD
- SIREN
- 328 670 427
- SIRET (siège)
- 328 670 427 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR85328670427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 670 427
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z
- Date de création
- 01 janvier 1984
- Siège social
- 6 RUE DES VIOLETTES, 27000, EVREUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MASSON BERNARD
Activités spécialisées de design
Finances de MASSON BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MASSON BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MASSON BERNARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 27000 EVREUXSiègeActif
328 670 427 00033 · ouvert le 01 mai 1988 · NAF 7410Z
- 94160 SAINT-MANDEFermé
328 670 427 00041 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 742A
Documents juridiques de MASSON BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MASSON BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSON BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MASSON BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MASSON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MASSON BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1984
Questions fréquentes sur MASSON BERNARD
Quel est le numéro SIREN de MASSON BERNARD ?
Le numéro SIREN de MASSON BERNARD est 328 670 427. Le SIRET de son siège social est 328 670 427 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85328670427.
Où se situe le siège social de MASSON BERNARD ?
Le siège social de MASSON BERNARD est situé 6 rue des Violettes, 27000 Evreux.
MASSON BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MASSON BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MASSON BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSON BERNARD.
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