MASSON BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 709 105 902, MASSON BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1970. Son siège social est situé Lieu Dit Haut Mousset, 35140 La Chapelle-Saint-Aubert. L'entreprise déclare le code NAF 4623Z comme activité principale.
Fiche d'identité de MASSON BERNARD
INSEE- Dénomination
- MASSON BERNARD
- SIREN
- 709 105 902
- SIRET (siège)
- 709 105 902 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR48709105902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 709 105 902
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4623Z
- Date de création
- 01 janvier 1970
- Siège social
- LIEU DIT HAUT MOUSSET, 35140, LA CHAPELLE-SAINT-AUBERT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MASSON BERNARD
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants
Finances de MASSON BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MASSON BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MASSON BERNARD
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 35140 LA CHAPELLE-SAINT-AUBERTSiègeActif
709 105 902 00015 · ouvert le 01 janvier 1970 · NAF 4623Z
- 35140 LA CHAPELLE SAINT AUBERTActif
709 105 902 00023 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0141Z
Documents juridiques de MASSON BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MASSON BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSON BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MASSON BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MASSON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MASSON BERNARD
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1970
Questions fréquentes sur MASSON BERNARD
Quel est le numéro SIREN de MASSON BERNARD ?
Le numéro SIREN de MASSON BERNARD est 709 105 902. Le SIRET de son siège social est 709 105 902 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48709105902.
Où se situe le siège social de MASSON BERNARD ?
Le siège social de MASSON BERNARD est situé Lieu Dit Haut Mousset, 35140 La Chapelle-Saint-Aubert.
MASSON BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MASSON BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1970. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MASSON BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSON BERNARD.
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