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990 928 517

Active
Siren990 928 517Entrepreneur individuel METZ-LE-COMTECréée le 15 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 990 928 517

Dénomination
990 928 517
SIREN
990 928 517
SIRET (siège)
990 928 517 00012
N° TVA intracommunautaire
FR82990928517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 928 517
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3832Z
Date de création
15 octobre 2025
Siège social
METZ-LE-COMTE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 928 517

récupération et vente de ferrailles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 990 928 517

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 990 928 517

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 928 517

1 établissement, dont 1 en activité.

  • METZ-LE-COMTESiègeActif

    990 928 517 00012 · ouvert le 03 septembre 2025 · NAF 3832Z

Documents juridiques de 990 928 517

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 990 928 517

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 990 928 517. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 990 928 517

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 928 517. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 928 517 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 990 928 517

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-09-03

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2025

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