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MASSON DAVID

Active
Siren438 563 991Entrepreneur individuel70000 ECHENOZ-LA-MELINECréée le 19 mai 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 438 563 991, MASSON DAVID est un entrepreneur individuel créé le 19 mai 2006. Son siège social est situé 38 B Imp des Cites, 70000 Echenoz-la-Meline. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4339Z.

Fiche d'identité de MASSON DAVID

Dénomination
MASSON DAVID
SIREN
438 563 991
SIRET (siège)
438 563 991 00027
N° TVA intracommunautaire
FR87438563991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 563 991
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4339Z
Date de création
19 mai 2006
Siège social
38 B IMP DES CITES, 70000, ECHENOZ-LA-MELINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MASSON DAVID

DECAPAGE ET PEINTURE SUR TOITURES

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Finances de MASSON DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MASSON DAVID

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MASSON DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70000 ECHENOZ-LA-MELINESiègeActif

    438 563 991 00027 · ouvert le 26 avril 2011 · NAF 4339Z

  • 70000 VESOULFermé

    438 563 991 00019 · ouvert le 26 avril 2006 · NAF 4339Z

Documents juridiques de MASSON DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASSON DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSON DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSON DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSON DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSON DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSON DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mai 2006

Questions fréquentes sur MASSON DAVID

Quel est le numéro SIREN de MASSON DAVID ?

Le numéro SIREN de MASSON DAVID est 438 563 991. Le SIRET de son siège social est 438 563 991 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87438563991.

Où se situe le siège social de MASSON DAVID ?

Le siège social de MASSON DAVID est situé 38 B Imp des Cites, 70000 Echenoz-la-Meline.

MASSON DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSON DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSON DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSON DAVID.

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