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409 090 578

Active
Siren409 090 578Entrepreneur individuel BELFORTCréée le 01 juillet 1996

7010Z · Activités des sièges sociaux

Fiche d'identité de 409 090 578

Dénomination
409 090 578
SIREN
409 090 578
SIRET (siège)
409 090 578 00033
N° TVA intracommunautaire
FR04409090578Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 090 578
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z - Activités des sièges sociaux
Date de création
01 juillet 1996
Siège social
BELFORT
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 409 090 578

Activités des sièges sociaux

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Dirigeants et représentants de 409 090 578

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 409 090 578

3 établissements, dont 1 en activité.

  • BELFORTSiègeActif

    409 090 578 00033 · ouvert le 21 novembre 2013 · NAF 7010Z

  • BELFORTFermé

    409 090 578 00017 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 851G

  • BELFORTFermé

    409 090 578 00025 · ouvert le 20 septembre 2001 · NAF 8690E

Conformité de 409 090 578

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 409 090 578. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 409 090 578 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 409 090 578

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1996