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MASSON EMMANUEL

Active
Siren491 180 923Entrepreneur individuel27120 HECOURTCréée le 01 septembre 2011

4120A · Construction de maisons individuelles

MASSON EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2011 sous le numéro SIREN 491 180 923. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Imp du Calvaire, 27120 Hecourt. MASSON EMMANUEL relève du secteur construction de maisons individuelles (code NAF 4120A).

Fiche d'identité de MASSON EMMANUEL

Dénomination
MASSON EMMANUEL
SIREN
491 180 923
SIRET (siège)
491 180 923 00030
N° TVA intracommunautaire
FR67491180923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 180 923
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4120A - Construction de maisons individuelles
Date de création
01 septembre 2011
Siège social
3 IMP DU CALVAIRE, 27120, HECOURT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MASSON EMMANUEL

RENOVATION DE BATIMENT

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Établissements de MASSON EMMANUEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 27120 HECOURTSiègeActif

    491 180 923 00030 · ouvert le 11 juillet 2011 · NAF 4120A

  • 27120 PACY-SUR-EUREFermé

    491 180 923 00014 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 9329Z

  • 27120 PACY-SUR-EUREFermé

    491 180 923 00022 · ouvert le 24 août 2008 · NAF 9329Z

Conformité de MASSON EMMANUEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MASSON EMMANUEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 28 novembre 2013. Clôturée le 10 décembre 2015 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 10 décembre 2015 · publié le 24 décembre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 28 novembre 2013 · publié le 13 décembre 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Berel Marc 31 Rue Henry 76500 Elbeuf. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune mention de MASSON EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MASSON EMMANUEL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 10 décembre 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 28 novembre 2013 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Berel Marc 31 Rue Henry 76500 Elbeuf. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2011

Questions fréquentes sur MASSON EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de MASSON EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de MASSON EMMANUEL est 491 180 923. Le SIRET de son siège social est 491 180 923 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67491180923.

Où se situe le siège social de MASSON EMMANUEL ?

Le siège social de MASSON EMMANUEL est situé 3 Imp du Calvaire, 27120 Hecourt.

MASSON EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSON EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSON EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. MASSON EMMANUEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 10 décembre 2015 pour insuffisance d'actif.