MASSON EMMANUEL
Active4120A · Construction de maisons individuelles
MASSON EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2011 sous le numéro SIREN 491 180 923. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Imp du Calvaire, 27120 Hecourt. MASSON EMMANUEL relève du secteur construction de maisons individuelles (code NAF 4120A).
Fiche d'identité de MASSON EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- MASSON EMMANUEL
- SIREN
- 491 180 923
- SIRET (siège)
- 491 180 923 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR67491180923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 180 923
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4120A - Construction de maisons individuelles
- Date de création
- 01 septembre 2011
- Siège social
- 3 IMP DU CALVAIRE, 27120, HECOURT
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de MASSON EMMANUEL
RENOVATION DE BATIMENT
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Établissements de MASSON EMMANUEL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 27120 HECOURTSiègeActif
491 180 923 00030 · ouvert le 11 juillet 2011 · NAF 4120A
- 27120 PACY-SUR-EUREFermé
491 180 923 00014 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 9329Z
- 27120 PACY-SUR-EUREFermé
491 180 923 00022 · ouvert le 24 août 2008 · NAF 9329Z
Conformité de MASSON EMMANUEL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MASSON EMMANUEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 28 novembre 2013. Clôturée le 10 décembre 2015 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 10 décembre 2015 · publié le 24 décembre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 28 novembre 2013 · publié le 13 décembre 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Berel Marc 31 Rue Henry 76500 Elbeuf. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune mention de MASSON EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MASSON EMMANUEL
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 10 décembre 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 28 novembre 2013 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Berel Marc 31 Rue Henry 76500 Elbeuf. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- création
Date d'effet : 01 septembre 2011
Questions fréquentes sur MASSON EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de MASSON EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de MASSON EMMANUEL est 491 180 923. Le SIRET de son siège social est 491 180 923 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67491180923.
Où se situe le siège social de MASSON EMMANUEL ?
Le siège social de MASSON EMMANUEL est situé 3 Imp du Calvaire, 27120 Hecourt.
MASSON EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MASSON EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MASSON EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. MASSON EMMANUEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 10 décembre 2015 pour insuffisance d'actif.
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