CheckersProcédures

MASSON FERNAND

Active
Siren431 136 811Entrepreneur individuel74230 THONESCréée le 15 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MASSON FERNAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 janvier 1991 sous le numéro SIREN 431 136 811. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue des Portiques, 74230 Thones. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MASSON FERNAND

Dénomination
MASSON FERNAND
SIREN
431 136 811
SIRET (siège)
431 136 811 00012
N° TVA intracommunautaire
FR29431136811Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 136 811
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 janvier 1991
Siège social
7 RUE DES PORTIQUES, 74230, THONES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSON FERNAND

Location de logements

Finances de MASSON FERNAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSON FERNAND

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASSON FERNAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74230 THONESSiègeActif

    431 136 811 00012 · ouvert le 15 janvier 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de MASSON FERNAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASSON FERNAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSON FERNAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSON FERNAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSON FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSON FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSON FERNAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 1991

Questions fréquentes sur MASSON FERNAND

Quel est le numéro SIREN de MASSON FERNAND ?

Le numéro SIREN de MASSON FERNAND est 431 136 811. Le SIRET de son siège social est 431 136 811 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29431136811.

Où se situe le siège social de MASSON FERNAND ?

Le siège social de MASSON FERNAND est situé 7 rue des Portiques, 74230 Thones.

MASSON FERNAND est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSON FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSON FERNAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSON FERNAND.

Entreprises similaires

Même activité à Thones

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Thones

Entreprises du même secteur à Thones

Entreprises à Thones

Toutes les entreprises à Thones