MASSON FRANCIS
Active0121Z · Culture de la vigne
MASSON FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 404 130 445. Elle est domiciliée 811 Rte de Miribel, 73170 Jongieux. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de MASSON FRANCIS
INSEE- Dénomination
- MASSON FRANCIS
- SIREN
- 404 130 445
- SIRET (siège)
- 404 130 445 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR84404130445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 130 445
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- 811 RTE DE MIRIBEL, 73170, JONGIEUX
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de MASSON FRANCIS
Activité de bailleur de biens ruraux
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Établissements de MASSON FRANCIS
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 73170 JONGIEUXSiègeActif
404 130 445 00012 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 6820B
- 01300 PARVES ET NATTAGESActif
404 130 445 00038 · ouvert le 10 novembre 2020 · NAF 3511Z
- 73170 BILLIEMEFermé
404 130 445 00020 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 011G
Conformité de MASSON FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSON FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MASSON FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MASSON FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur MASSON FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de MASSON FRANCIS ?
Le numéro SIREN de MASSON FRANCIS est 404 130 445. Le SIRET de son siège social est 404 130 445 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84404130445.
Où se situe le siège social de MASSON FRANCIS ?
Le siège social de MASSON FRANCIS est situé 811 Rte de Miribel, 73170 Jongieux.
MASSON FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, MASSON FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MASSON FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSON FRANCIS.
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