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MASSON FRANCIS

Active
Siren404 130 445Entrepreneur individuel73170 JONGIEUXCréée le 01 janvier 1994

0121Z · Culture de la vigne

MASSON FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 404 130 445. Elle est domiciliée 811 Rte de Miribel, 73170 Jongieux. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de MASSON FRANCIS

Dénomination
MASSON FRANCIS
SIREN
404 130 445
SIRET (siège)
404 130 445 00012
N° TVA intracommunautaire
FR84404130445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 130 445
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
811 RTE DE MIRIBEL, 73170, JONGIEUX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MASSON FRANCIS

Activité de bailleur de biens ruraux

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Établissements de MASSON FRANCIS

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 73170 JONGIEUXSiègeActif

    404 130 445 00012 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 6820B

  • 01300 PARVES ET NATTAGESActif

    404 130 445 00038 · ouvert le 10 novembre 2020 · NAF 3511Z

  • 73170 BILLIEMEFermé

    404 130 445 00020 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 011G

Conformité de MASSON FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSON FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSON FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MASSON FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur MASSON FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de MASSON FRANCIS ?

Le numéro SIREN de MASSON FRANCIS est 404 130 445. Le SIRET de son siège social est 404 130 445 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84404130445.

Où se situe le siège social de MASSON FRANCIS ?

Le siège social de MASSON FRANCIS est situé 811 Rte de Miribel, 73170 Jongieux.

MASSON FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSON FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSON FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSON FRANCIS.