MASSON FRANCIS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 413 997 032, MASSON FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 31 juillet 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Tertre Bintin, 35120 Baguer-Morvan. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de MASSON FRANCIS
INSEE- Dénomination
- MASSON FRANCIS
- SIREN
- 413 997 032
- SIRET (siège)
- 413 997 032 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR04413997032Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 997 032
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 31 juillet 1997
- Siège social
- LE TERTRE BINTIN, 35120, BAGUER-MORVAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MASSON FRANCIS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de MASSON FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35120 BAGUER-MORVANSiègeActif
413 997 032 00011 · ouvert le 31 juillet 1997 · NAF 6820B
Conformité de MASSON FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSON FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MASSON FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MASSON FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 juillet 1997
Questions fréquentes sur MASSON FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de MASSON FRANCIS ?
Le numéro SIREN de MASSON FRANCIS est 413 997 032. Le SIRET de son siège social est 413 997 032 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04413997032.
Où se situe le siège social de MASSON FRANCIS ?
Le siège social de MASSON FRANCIS est situé Le Tertre Bintin, 35120 Baguer-Morvan.
MASSON FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, MASSON FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MASSON FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSON FRANCIS.
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