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MASSON JACQUES

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Siren398 351 817Entrepreneur individuel10400 COURCEROYCréée le 01 janvier 1967
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 398 351 817, MASSON JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1967. Elle est domiciliée à Courceroy (10400). Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de MASSON JACQUES

Dénomination
MASSON JACQUES
SIREN
398 351 817
SIRET (siège)
398 351 817 00018
N° TVA intracommunautaire
FR40398351817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 351 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1967
Siège social
10400, COURCEROY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSON JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MASSON JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSON JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASSON JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10400 COURCEROYSiègeActif

    398 351 817 00018 · ouvert le 01 janvier 1967 · NAF 6820B

Documents juridiques de MASSON JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASSON JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSON JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSON JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSON JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSON JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSON JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1967

Questions fréquentes sur MASSON JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MASSON JACQUES ?

Le numéro SIREN de MASSON JACQUES est 398 351 817. Le SIRET de son siège social est 398 351 817 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40398351817.

Où se situe le siège social de MASSON JACQUES ?

Le siège social de MASSON JACQUES est situé 10400 Courceroy.

MASSON JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSON JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1967. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSON JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSON JACQUES.

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