MASSON MIGUEL
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
Enregistré sous le numéro SIREN 409 232 477, MASSON MIGUEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1993. Son siège social est situé 14 RUE du Moulin Claudey, 70200 Moffans-et-Vacheresse. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de MASSON MIGUEL
INSEE- Dénomination
- MASSON MIGUEL
- SIREN
- 409 232 477
- SIRET (siège)
- 409 232 477 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR65409232477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 232 477
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 31 décembre 1993
- Siège social
- 14 RUE du Moulin Claudey, 70200, Moffans-et-Vacheresse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MASSON MIGUEL
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de MASSON MIGUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70200 Moffans-et-VacheresseSiègeActif
409 232 477 00011 · ouvert le 31 décembre 1993 · NAF 6820B
Conformité de MASSON MIGUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSON MIGUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MASSON MIGUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MASSON MIGUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1993
Questions fréquentes sur MASSON MIGUEL
Quel est le numéro SIREN de MASSON MIGUEL ?
Le numéro SIREN de MASSON MIGUEL est 409 232 477. Le SIRET de son siège social est 409 232 477 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65409232477.
Où se situe le siège social de MASSON MIGUEL ?
Le siège social de MASSON MIGUEL est situé 14 RUE du Moulin Claudey, 70200 Moffans-et-Vacheresse.
MASSON MIGUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MASSON MIGUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MASSON MIGUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSON MIGUEL.
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