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MASSON MIGUEL

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Siren409 232 477Entrepreneur individuel70200 Moffans-et-VacheresseCréée le 31 décembre 1993

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Enregistré sous le numéro SIREN 409 232 477, MASSON MIGUEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1993. Son siège social est situé 14 RUE du Moulin Claudey, 70200 Moffans-et-Vacheresse. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de MASSON MIGUEL

Dénomination
MASSON MIGUEL
SIREN
409 232 477
SIRET (siège)
409 232 477 00011
N° TVA intracommunautaire
FR65409232477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 232 477
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
31 décembre 1993
Siège social
14 RUE du Moulin Claudey, 70200, Moffans-et-Vacheresse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSON MIGUEL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MASSON MIGUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70200 Moffans-et-VacheresseSiègeActif

    409 232 477 00011 · ouvert le 31 décembre 1993 · NAF 6820B

Conformité de MASSON MIGUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSON MIGUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSON MIGUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MASSON MIGUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1993

Questions fréquentes sur MASSON MIGUEL

Quel est le numéro SIREN de MASSON MIGUEL ?

Le numéro SIREN de MASSON MIGUEL est 409 232 477. Le SIRET de son siège social est 409 232 477 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65409232477.

Où se situe le siège social de MASSON MIGUEL ?

Le siège social de MASSON MIGUEL est situé 14 RUE du Moulin Claudey, 70200 Moffans-et-Vacheresse.

MASSON MIGUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSON MIGUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSON MIGUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSON MIGUEL.